Exclusif : les 10 mesures choc du plan « véhicules propres » du gouvernement

Face à une abstention record et à la débâcle de nombreux candidats PS aux municipales, le gouvernement s’apprête à dévoiler une série de mesures inédites pour redonner confiance aux français. Grâce à une source proche du dossier, Automobile Propre a pu se procurer en exclusivité les 10 mesures principales dans le secteur des transports et des mobilités.

Rappelant que l’honneur du politique est « de préparer l’avenir et non de sauvegarder le passé », le nouveau 1er ministre, Manuel Valls, présentera demain aux membres du gouvernement, une série de mesures afin d’accompagner positivement les mutations en cours et à venir dans de très nombreux secteurs.

S’agissant des transports, le ministre doit annoncer un ensemble de mesures visant à réduire le déficit commercial du pays en aidant les citoyens et les entreprises à consommer mieux pour consommer moins.

10 mesures pour favoriser l’adoption des véhicules « propres »

Voici, en exclusivité, les mesures que va présenter le 1er ministre dans le cadre d’un plan d’action autour des véhicules propres :

1. Récupération de la TVA pour les professionnels sur tous les véhicules roulant à l’essence et émettant < 120 g. CO2/km.

2. Harmonisation fiscale sur les carburants d’origine pétrolier d’ici à 2018 : + 2 c€/an pour le gazole pendant 4 ans ; – 3 c€/an sur le SP95.

3. Pour les véhicules d’entreprise, l’exonération de TVS est portée à 36 mois pour tous les véhicules hybrides et électriques.

4. Pour les nombreux ménages dépendants de l’automobile, mise en place d’un prêt à taux zéro pour l’acquisition d’un véhicule d’occasion de moins de 5 ans émettant moins de 130 g. CO2/km en remplacement d’un véhicule âgé de 12 ans ou plus (*), dans la limite de 6000€ / 48 mois. Le montant pourra être porté à 7500 € pour l’acquisition d’un véhicule hybride et même 8500 € maxi / 60 mois pour l’acquisition d’un véhicule électrique.

5. Pour les entreprises artisanales et les PME/PMI, mise en place d’un dispositif expérimental via les CCI et les CMA afin d’encourager les initiatives locales en faveur de l’éco-conduite et le partage des bonnes pratiques relatives à l’utilisation de véhicules électriques à usage professionnel.

6. Le bonus écologique sera applicable dans son intégralité pour les locations longue durée et locations avec option d’achat, une mesure qui répond aux demandes des constructeurs (lire notre article à ce sujet).

7. La législation va être adaptée pour permettre aux véhicules électriques et hybrides de circuler dans les voies de bus en ville (jusqu’en 2017). Les collectivités seront incitées à offrir le stationnement gratuit à ces véhicules.

8. Les stations-service situées dans les villes de plus de 10 000 habitants devront s’équiper d’au moins une borne de recharge rapide.

9. Afin de faciliter l’installation d’infrastructures de recharge en co-propriété, il ne sera plus nécessaire que l’installation d’une wallbox soit validée en assemblée générale des co-propriétaire (qui se tient une fois par an et qui complique le processus).

10. Le véhicule du chef de l’Etat va être remplacé par une voiture électrique dotée d’une autonomie suffisante pour ses déplacements. Il se murmure que cela pourrait être une Tesla Model S, dont François Hollande serait littéralement « tombé amoureux » lors de son récent voyage dans la Silicon Valley.

Voilà pour les mesures qui marquent une réelle volonté de rupture de la part des décideurs en place pour enfin préparer l’avenir. Rendez-vous l’an prochain à la même date sur ce blog pour faire un premier bilan. En espérant que tout ceci ne soit pas qu’un simple poisson d’avril…

(*) N.B : Les véhicules anciens ainsi retirés de la circulation seront, pour les plus polluants d’entre eux, recyclés. Les autres seront cédés à petits prix à des associations et/ou des professionnels de l’automobile. Révisés, ces véhicules pourront être proposés en location courte ou moyenne durée à très bas prix pour des personnes en situation précaire et/ou de retour à l’emploi.