Zone à Faibles Emissions (ZFE) : comment ça marche ?

Pour lutter contre la pollution de l’air, les métropoles doivent instaurer des « Zones à faibles émissions » (ZFE). Il s’agit d’un périmètre dans lequel les véhicules les plus polluants n’ont pas le droit de circuler, de façon permanente ou temporaire.

Mais comment sont classés les véhicules ? Quelles villes sont concernées et quelles sont les sanctions ? Automobile Propre répond à vos questions.

A quoi sert une ZFE ?

Les restrictions de circulation existent depuis plusieurs décennies dans de nombreuses villes d’Europe. Leur mise en place s’accélère ces dernières années pour endiguer les conséquences sanitaires et environnementales majeures des émissions à l’échappement.

L’objectif d’une ZFE est de réguler la circulation des véhicules polluants pour améliorer la qualité de l’air (entres autres).

La plus célèbre des zones à circulation restreinte est certainement la « Ultra Low Emission Zone » de Londres, qui impose une taxe aux véhicules les plus émetteurs. Ils sont classés en fonction de leur catégorie (moto, véhicule de tourisme, poids-lourd) et de la norme « Euro » de leur moteur. Des caméras et agents scannent les plaques d’immatriculation pour vérifier le paiement de cette taxe et verbaliser les éventuels contrevenants.

Quelles sont les ZFE en France ?

En France, les « Zones à faibles émissions » (ZFE) sont moins strictes et n’imposent pas le paiement de taxes. Si le principe est rigoureusement appliqué chez nos voisins européens, il reste peu populaire et mal compris dans l’hexagone. La France est d’ailleurs régulièrement sanctionnée par l’Union européenne pour son retard dans la mise en place des ZFE dans les métropoles les plus polluées. Ainsi, seules Paris, Lyon et Grenoble disposent actuellement d’une ZFE active. Les futures zones de Marseille, Lille, Strasbourg, la vallée de l’Arve et de nombreuses autres métropoles sont toujours en cours d’élaboration.

Tous les projets de ZFE devraient être effectifs d’ici 2022, afin d’éviter les fréquents dépassements des seuils réglementaires de polluants dans l’air. Les niveaux d’oxydes d’azote (NO²) et des particules fines (PM2,5 et PM10) principalement émis par les moteurs diesels sont visés.

Quels véhicules sont interdits d’accès à la ZFE ? Comment fonctionne une ZFE ?

Chaque collectivité est libre de fixer le périmètre, les critères et modalités d’accès à leur ZFE.

Seule obligation : les entrées et sorties de la zone doivent être signalées par des panneaux « B56 » similaires aux panneaux « Zone 30 ». En amont, la signalisation doit informer des règles locales de la ZFE et proposer un itinéraire alternatif aux véhicules exclus.

Ainsi, la métropole du Grand Paris se base sur les vignettes Crit’air pour déterminer les catégories de véhicules interdits d’accès. Les poids-lourds et autocars dotés d’une vignette 5 ou non-classés n’ont pas le droit d’entrer dans la ZFE, 7 jours sur 7 de 8h à 20h. Les autres véhicules le sont du lundi au vendredi de 8h à 20h sauf jours fériés. Les critères seront progressivement restreints au fil des années pour atteindre l’objectif de 100 % de véhicules propres d’ici 2030 dans la capitale.

Toutefois, des dérogations permettent à certains véhicules spécifiques de continuer à accéder à la zone. Par exemple, les voitures de collection, les véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite (PMR), les véhicules d’intervention et certains poids-lourds possédant une attestation.

Les ZFE de Lyon et Grenoble se basent également sur les vignettes Crit’air, mais ne concernent que les utilitaires et poids-lourds et s’appliquent de façon permanente. L’accès reste libre aux véhicules particuliers quelle que soit leur motorisation. Si les véhicules Crit’air 4, 5 et non-classés sont les seuls exclus en 2020, les autres le seront progressivement jusqu’en 2025, ou l’accès aux ZFE ne sera autorisé qu’aux engins Crit’air 1 et zéro-émission.

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Quelles amendes si l’on ne respecte pas la ZFE ?

Les poids-lourds contrevenants sont passibles d’une amende de 4e classe (135 €). Les autres catégories sont sanctionnées d’une amende de 3e classe (68 €). L’absence de vignette Crit’air correctement collée sur le pare-brise est également punie d’une amende de 4e classe, même si le véhicule bénéficie d’une dérogation. A noter que la métropole du Grand Paris est plus clémente : la mise en place de la ZFE étant récente, aucune contravention n’y sera appliquée avant fin 2021 afin d’habituer les utilisateurs.

Que faire si l’on est interdit d’accès à la ZFE ?

Si votre véhicule ne dispose pas de la vignette Crit’air autorisée et que vous devez impérativement circuler dans la ZFE, vous devez trouver des alternatives.

Vérifiez dans un premier temps si votre véhicule peut éventuellement bénéficier d’une dérogation (déménagement, activité professionnelle spécifique, etc). Les métropoles détaillent toutes les modalités d’accès à leur ZFE sur leur site internet.

Envisagez de vous déplacer au sein de la ZFE via un autre mode, comme le vélo, les engins de déplacement personnels (trottinette et skateboard électrique, monoroue) et les transports publics. Si l’utilisation d’un véhicule est indispensable, songez à le remplacer par un modèle électrique. À terme, les véhicules zéro-émission seront les seuls à pouvoir circuler librement dans certaines ZFE. Il existe des aides locales à l’achat d’un tel véhicule, pouvant être cumulées avec le bonus gouvernemental et les primes à la conversion. La somme totale de ces subventions peut être très élevée selon votre profil : jusqu’à 19 000 € par exemple dans la métropole du Grand Paris et 17 000 € dans les Bouches-du-Rhône. Le prix d’achat d’un véhicule électrique est ainsi fortement diminué. L’installation d’une prise ou borne de recharge peut également être aidée par un crédit d’impôt et des primes.

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